Aucun brevet n’a été déposé pour le vaccin BCG contre la tuberculose de Calmette et Guérin par exemple. Jusqu’aux années 1960, période à laquelle le gouvernement français a imposé une séparation entre les activités de recherche fondamentale et la production de vaccins, l’Institut Pasteur, fondation privée à but non lucratif, ne brevetait pas ses vaccins.
